LE RÈGLEMENT GÉNERAL DES INDUSTRIES EXTRACTIVES
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Le RGIE rassemble les principaux textes relatifs au règles applicables en terme d'hygiène et de sécurité dans les mines et carrières. Il s'agit d'un ensemble de textes qui n'a jamais fait l'objet d'une codification. Il est constitué de 20 titres dont un double. Chaque titre est institué par un décret qui présente dans son annexe le corps du règlement. Il est la plupart du temps accompagné d'une circulaire qui précise les conditions d'application du règlement.

La DRIRE de Basse-Normandie a réalisé une compilation de ces textes mis à jour à destination des agents des DRIRE chargés de l'inspection du travail dans les mines et carrières.

Le recueil est organisé en 22 parties (20 titres dont un double plus une partie décrets et circulaires) dont les pages sont numérotées indépendamment. Il est précédé d'une introduction qui présente un tableau récapitulatif de tous les textes. Les 23 fichiers correspondant sont téléchargeable ci-dessous sous format pdf.


Malgré le soin apporté à sa réalisation, ce recueil peut présenter des erreurs ou omissions.

L'auteur présente d'avance ses excuses et remercie ceux qui lui signaleront les rectifications ou améliorations à apporter en envoyant un mail à : guillaume.geneau@industrie.gouv.fr

Note : La mise en page symétrique est prévue pour l'impression en recto-verso qui permet de diviser par deux le poids de ce recueil d’environ 650 pages.

Le Règlement Général des Industries Extractives (version initiale du 3 janvier 2005)

(Historique des mises à jour au 21/07/2005(excel))


Introduction et tableau récapitulatif (pdf)(mis à jour le 21 juillet 2005)

Décret introductifs et circulaires (pdf)(mis à jour le 21 juillet 2005)

Titres du RGIE :

Règles générales (pdf)(mis à jour le 9 mai 2005)

Entreprises extérieures(pdf)

Equipement de travail(pdf)

Equipement de protection individuel(pdf)

Bruit(pdf)(mise à jour le 28 août  2008)

Empoussiérage (pdf)(mis à jour le 21 juillet 2005)

Explosifs (pdf)(mis à jour le 21 juillet 2005)

Rayonnements ionisants partie 1 : protection du personnel(pdf)

Rayonnements ionisants partie 2 : protection de l'environnement(pdf)

Véhicules sur pistes(pdf)

Travail et circulation en hauteur(pdf)

Atmosphère irrespirable(pdf)

Aérage(pdf)

Chantiers chauds(pdf)

Combustibles liquides(pdf)

Moteurs thermiques (pdf)(mis à jour le 21 juillet 2005)

Grisou(pdf)

Poussières inflammables (pdf)(mis à jour le 21 juillet 2005)

Eléctricité (pdf)(mis à jour le 21 juillet 2005)

Forages(pdf)

Amiante(pdf)

Vibrations(pdf)(mis à jour le 23 juin 2009)